Échenans-sur-l’Etang

logo du site
  • Échenans-sur-l'Etang

Accueil du site > Mairie > Réglementation

Réglementation

Echenans est un village rural, qui souhaite préserver la tranquillité de chacun. Pour bien vivre ensemble, certaines règles sont nécessaires, merci de les respecter !

Nuisances sonores

Extrait de l’arrêté municipal du 29 juillet 2015 :

Art 1 : Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique et électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

DU LUNDI AU VENDREDI de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30

LE SAMEDI de 9h à 12h et 15h à 19h30

Il est à noter que le non- respect des dispositions des arrêtés municipaux, comme celui de l’arrêté préfectoral, est justiciable d’une contravention de 3ème classe ( 90 € à 200 € ) si l’infraction est constituée selon les critères prévus dans le décret, à savoir une faute et le dépassement de valeurs limites d’émergence.

Déchets

Point R

  • à côté du cimetière : bacs de tri sélectif Verre / Plastiques / Cartons / Papiers)
  • devant la déchetterie, direction Désandans : bacs de tri sélectif Verre / Plastiques / Cartons / Papiers)

 

Déchetterie de Désandans : Bois, Ferraille, Electronique-Electroménager-Electrique, Carton-Papier, Cartouches d’encre, Gravats, Déchets ménagers spéciaux (acides, aérosols, liquides, peintures, solvants), Huiles, Lampes usagées, Déchets verts, Piles, Encombrants, Pneus de voiture, Batteries, Radiographies médicales, Relais vêtements.

 

Ramassage des ordures ménagères à Echenans le jeudi matin (y compris les jours fériés)



Site réalisé en SPIP pour l'AMRF